Mentions légales

Informations juridiques

Société : Moore Bernossi
Adresse : 2, Rue Abdellah El Habti, 2éme étage, N° 48, Tanger, Maroc
Tél : +212 539 323 218
Droit applicable : Le site est soumis au droit marocain 


Conditions générales d’accès & d’utilisation du site web

Le Site est accessible gratuitement à l’adresse http://bernossi.moorestephens.com. L’accès et l’utilisation du Site http://bernossi.moorestephens.com entraîne l’acceptation entière et sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation par les Internautes.


Cookies

L’Internaute est informé que, lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son navigateur.

Le cookie est un fichier texte qui s’installe sur le disque dur de l’Internaute. Il permet notamment de recueillir et de stocker des données sur le comportement de navigation à partir du poste connecté. Un cookie ne permet pas d’identifier l’Internaute ; en revanche, il enregistre des informations relatives à sa navigation sur un Site notamment les pages consultées, la date et l'heure de la consultation.

La collecte de cookies peut être désactivée dans les préférences de votre navigateur. Celui-ci peut également être configuré de telle manière à vous informer de l'enregistrement d'un cookie. Ainsi le stockage du cookie se produit uniquement au cas où vous l'acceptez expressément. Votre navigateur nous permet d'accéder uniquement aux cookies qu'ils ont installés, non à ceux installés par d'autres sites. 
Ces cookies ont pour but de personnaliser la navigation et l'utilisation du service par l'utilisateur. 


Propriété intellectuelle

Toute reproduction, modification, distribution des données et éléments graphiques ou techniques du site http://bernossi.moorestephens.com est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit de son directeur de la publication. 
 
Toute infraction au présent article est susceptible d'être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon ou atteinte aux droits d’auteurs et droits voisins entraînant le cas échéant le versement de dommages et intérêts.


Liens vers d’autres sites

Le Site www.msbernossi.com peut contenir des liens vers d’autres Sites non-affiliés. Ces liens sont indépendants et fournis uniquement à titre informatif. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces Sites et  nous ne consentons aucune responsabilité pour ceux-ci.
 
L’utilisation de ces Sites non-affiliés est soumise à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des Données Personnelles.


Responsabilité

L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsable pour tous dommages directs ou indirects pouvant survenir suite à l'utilisation du site et aux décisions prises sur la base des informations qui s'y trouvent.


Force majeur

Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de notre volonté.